Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLM-SOFT CAN
PLM AKTIEBOLAG (société de droit suédois), dont le siège social est : Fack, 201 10 MALMO 1 (Suède).

Numéro de dépôt :
1272531
Date de dépôt :
14/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/1994

Présentation de la marque PLM-SOFT CAN

Déposée le 14 mai 1984 par PLM AKTIEBOLAG (société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLM-SOFT CAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PLM AKTIEBOLAG (société de droit suédois), dont le siège social est : Fack, 201 10 MALMO 1 (Suède). - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY & Cie. - France.

La marque PLM-SOFT CAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLM-SOFT CAN est expirée depuis le 14 mai 1994.

PLM AKTIEBOLAG (société de droit suédois a également déposé les autres marques suivantes : PLM-COMBIFLEX , CORPAC


PLM AKTIEBOLAG (société de droit suédois), dont le siège social est : Fack, 201 10 MALMO 1 (Suède). - Suède


CABINET NONY & Cie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Produits en papier, carton ou plastique en feuilles tels que emballages, pôts, récipients, boîtes, caisses, vases, bocaux;produits en bois ou en matière plastique tels que emballages, pôts, récipients, boîtes, caisses, vases, bocaux, bancs de lavage et plans pour cuisines et laboratoires;récipients pour cuisines et ménages y compris emballages, récipients, pôts, boîtes, caisses, vases et bocaux en verre; ustensiles et batteries de cuisine.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.